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Démonstration · cabinet et clients fictifs, aucune donnée réelle · les actions ne sont pas enregistrées

Module B7 · Fiche 2 sur 5

Préférences de durabilité

Les informations du produit et la préférence du client doivent porter sur un périmètre comparable.

Le conseiller doit recueillir les éventuelles préférences de durabilité sans perdre de vue le risque, l’horizon et la situation financière du client. Le passage d’une intention générale à un critère vérifiable demande une conversation et une trace écrite.

Par Maxime Gfeller, directeur général · Relu le · Mis à jour le · Sources vérifiées le

L’essentiel

  • Les préférences se distinguent du profil de risque et de la capacité à supporter une perte.
  • Les dimensions réglementaires portent notamment sur taxonomie, investissements durables et incidences négatives.
  • Une préférence exprimée et toute adaptation doivent être documentées.
  • Une réponse absente ne remplace pas une préférence exprimée.
la part minimale souhaitée
20 %
Hypothèses : le client souhaite 20 % d’une partie définie de son portefeuille selon un critère précis.

La place des préférences

Dans le cadre du conseil en investissement soumis à MIF II, les préférences de durabilité complètent l’évaluation des connaissances, de la situation financière et des objectifs. Elles ne remplacent ni la tolérance au risque ni la capacité à supporter des pertes.

Les dimensions réglementaires comprennent notamment une proportion d’investissements alignés sur la taxonomie, une proportion d’investissements durables au sens de SFDR et la prise en compte de principales incidences négatives. Le conseiller présente ces notions dans un langage compréhensible.

Du souhait aux produits disponibles

La conversation établit d’abord si le client exprime une préférence. Si c’est le cas, elle précise les dimensions choisies, les proportions pertinentes et le périmètre auquel elles s’appliquent. La réponse est conservée avec la date et les explications données.

Après l’évaluation des critères financiers et de connaissance, le conseiller rapproche ces préférences des informations disponibles sur les produits adaptés. Si aucune solution ne les satisfait, toute adaptation éventuelle suit le cadre applicable et la décision du client est documentée.

Illustration chiffrée (hypothèses)

Un client souhaite, à titre hypothétique, qu’au moins 20 % d’une partie définie de son portefeuille respecte un critère précis. La demande n’est exploitable que si le critère et la base de calcul sont identifiés.

Un pourcentage annoncé au niveau d’un produit ne se compare pas automatiquement au pourcentage souhaité pour l’ensemble du portefeuille. Le conseiller vérifie les poids, les documents et les données disponibles avant de conclure.

Illustration (hypothèses) : traduire la préférence
  1. Demande

    Le client souhaite qu’au moins 20 % d’une partie définie du portefeuille satisfasse un critère.

  2. Périmètre

    La base de calcul et la définition du critère doivent être précisées.

  3. Vérification

    Les poids, documents et données disponibles permettent d’apprécier la concordance.

Les limites de la collecte

Une donnée manquante ne représente pas une valeur nulle. Les indicateurs publiés par différents produits peuvent utiliser des périmètres ou des estimations distincts, ce qui complique leur comparaison.

La disponibilité des supports peut limiter les solutions proposées. Le traitement d’une réponse absente ou d’une absence de préférence dépend du cadre applicable ; il ne doit pas être confondu avec une préférence détaillée.

En rendez-vous avec le client

Le conseiller laisse le client expliquer ses priorités avant de les traduire en catégories techniques. Une exclusion d’activité, une incidence négative et un objectif d’investissement durable ne répondent pas nécessairement à la même intention.

La recommandation explique comment les préférences exprimées ont été prises en compte, avec les limites des données. Une modification de préférence ou de situation donne lieu à une mise à jour du dossier.

Appliquer à mes clients

Exclusions présente des données publiées par entreprise avec leurs sources et dates ; les données absentes sont signalées et aucune exclusion automatique n’est appliquée.

Ouvrir Exclusions

Pour aller plus loin

Sources

  1. Prise en compte des préférences de durabilité des clients — AMF, 2026.
  2. Orientations relatives aux exigences d’adéquation de MIF II — ESMA, 2023.

Ces ressources s’adressent aux professionnels du conseil patrimonial. Elles constituent une information générale et pédagogique : ni un conseil en investissement personnalisé, ni un conseil fiscal ou juridique. Les exemples tirés du moteur byzance sont des performances simulées par rejeu historique ; les performances passées ne préjugent pas des performances futures, et tout investissement en unités de compte comporte un risque de perte en capital. Elles ne valent pas heures de formation réglementaire.